Coronavirus : régions et départements unis face à la crise

Toutes les collectivités territoriales sont mobilisées aux côtés de l’exécutif pour apporter leur soutien aux secteurs économique, sanitaire et associatif. Et ont décidé, pour un temps, d’arrêter leur lutte de pouvoir avec l’Etat.

Par Publié le 01 avril 2020 à 12h00

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Première livraison de quelque 10 millions de masques chirurgicaux, en provenance de Chine, à l’aéroport Paris-Vatry, le 30 mars 2020, à Bussy-Lettrée (Marne)
Première livraison de quelque 10 millions de masques chirurgicaux, en provenance de Chine, à l’aéroport Paris-Vatry, le 30 mars 2020, à Bussy-Lettrée (Marne) THOMAS PAUDELEUX / ECPAD / AFP

Après des semestres de relations chaotiques, l’exécutif et les collectivités territoriales font front commun face à la crise sanitaire et économique du Covid-19. « La collaboration avec l’Etat est fluide, se félicite le président de l’Assemblée des départements de France, Dominique Bussereau. Nous avons un dialogue continu avec les ministres concernés. » Même teneur du côté des régions. « Nous sommes en soutien et en appoint de l’Etat dans cette crise, rapporte le président de Régions de France, Renaud Muselier. Nous avons été associés aux tours de table avec le président de la République, à Matignon ou avec le ministre de l’économie et des finances. Tout cela est coordonné. »

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Bon nombre de mesures inscrites dans la loi d’urgence sanitaire ou prises ensuite par décret ou par ordonnance, ainsi que les dispositifs de soutien aux milieux économiques, portent la marque des collectivités territoriales. Ainsi, lorsque le président du groupe Les Républicains du Sénat, Bruno Retailleau, appuie, lors de l’examen du projet de loi d’urgence sanitaire, la demande des collectivités territoriales de pouvoir importer des masques de protection de l’étranger – les commandes étant centralisées par l’Etat –, un décret du gouvernement lève l’interdiction dès samedi 21 mars. En quelques jours, ce sont 60 millions de masques qui ont été commandés par quatorze des dix-huit régions françaises, pour plus de 40 millions d’euros. Les premières livraisons étaient attendues lundi 30 mars. « On a pu faire en vingt-quatre heures ce qui nécessitait d’habitude au moins une semaine », approuve M. Muselier.

Soutien exceptionnel

Les régions sont également directement impliquées dans le fonds de solidarité de 1,2 milliard d’euros mis en place pour aider les très petites entreprises et les indépendants ayant dû arrêter leur activité ou dont l’activité est durement affectée. Elles participent à hauteur de 250 millions d’euros. Une contribution que le gouvernement prévoyait initialement de prélever sur les recettes de fonctionnement des régions. A leur demande, il a accepté que cela passe par un fonds de concours, « ce qui permet d’être efficace, simple et rapide », souligne Régions de France.

Au total, près de 1 milliard d’euros ont d’ores et déjà été mobilisés en propre par les régions au profit des acteurs économiques

Nombre de régions, cependant, ont mis en œuvre dans des délais très rapides des dispositifs de soutien exceptionnel, au-delà de leur participation au fonds de solidarité. Au total, près de 1 milliard d’euros ont d’ores et déjà été mobilisés en propre par les régions au profit des acteurs économiques. Cela passe, notamment, par la mise en place de dispositifs visant à répondre aux problèmes de trésorerie immédiate et de moratoires sur les remboursements de prêts, ou par la non-application de pénalités en cas de retard dans le cadre des marchés publics. De même, une partie des fonds européens encore disponibles sur lesquels les régions ont l’autorité de gestion vont être réorientés vers des actions consacrées à la lutte contre les effets du Covid-19 ; 650 millions d’euros pourraient ainsi être mobilisés. Là aussi, elles ont eu l’appui du gouvernement auprès de la Commission européenne.

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